Licence de vente et titulaire des droits

Informations sur le droit de fournir des services numériques et d'utiliser des désignations.

1. Propriété intellectuelle

Le service EvilFox.Win fonctionne en fournissant l'accès aux configurations VPN et aux services numériques associés. Les logiciels utilisés (y compris les scripts du site, les panneaux de contrôle) et les matériaux du site appartiennent au titulaire des droits du service ou sont utilisés sur des bases légales (licences, logiciels open source, accords). La fourniture des services (octroi de l'accès aux configurations) est effectuée dans le cadre des droits accordés au titulaire des droits du service.

2. Marque et désignations

Le nom « EvilFox.Win » et les désignations associées au service (logo, nom) sont utilisés par le titulaire des droits du site. La fourniture des services et la distribution de l'accès numérique à l'aide de ces désignations sont effectuées avec le consentement du titulaire des droits. Les biens (services) proposés sur le site sont vendus au nom et avec l'autorisation du titulaire des droits ou d'une personne autorisée.

3. Conformité réglementaire

Le service fonctionne conformément à la protection des consommateurs, aux données personnelles et aux exigences légales applicables. Pour les questions de licence et de droits sur le contenu, contactez-nous via la page Contacts.

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